Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORIZON FENETRE
Société "HORIZON"

Numéro de dépôt :
92420344
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
LE MANS

Présentation de la marque HORIZON FENETRE

Déposée le 5 février 1992 par la société Société "HORIZON" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « HORIZON FENETRE »

Le déposant est la société Société "HORIZON" domicilié(e) Siège social: Rue BBessemer, Z.I.S., 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 463 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LEPELLETIER Société "HORIZON" - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Société "HORIZON" a également déposé les autres marques suivantes : DUEL , EPHEBE , COUP D'ENVOI , ESCALE A PARIS , ASCARENE NO1 POUR FEMME , LA TROUSSE DU SPORTIF , CHRONO BMW


Société "HORIZON" - Siège social: Rue BBessemer, Z.I.S., 72000 LE MANS - France - SIREN 384463998


Monsieur Michel LEPELLETIER Société "HORIZON" - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269130 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275513 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits.Matériaux de construction,. Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, celluloîd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Constructions et réparations: Construction d'édifices.Entretien ou nettoyage.Réparations

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.